Comptes-rendus des conseils municipaux
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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 15 octobre 2024 - 19h00 - Salle du Conseil municipal
Nomination du secrétaire de séanceApprobation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2024
- 1.Affaires financières
- 1.1 Clôture de la régie du restaurant scolaire (D)
- 1.2 Adoption du réglement intérieur petites vacances scolaires (D)
- 2. Affaires administratives
- 2.1 Personnel : Autorisation exceptionnel de télétravail (D)
- 3. Biens, Patrimoine, Travaux
- 3.1 Concession temporaire consentie à M. Benoit GAFFET sur un bien constitutif d'une réserve foncière communale - parcelle BI05, BI06, BI07, BI08, BI18, BI20, BI22, BM57, BM58, BM59, BM60, BM61, BM62, BM63, BM64, BM67, BM70, BM73, BM74, BM86, BM103, BM105, BM106, BM107, BM108, BM138, BM140 ET BM142 (D)
- 3.2 Echange sans soulte des 2 parcelles communales BR45 et BR58 contre 2 parcelles appartenant à M. Christian FABRE cadastrées CR21 et CR22(D)
- 4. Divers
- 4.1 Informations: Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations(I)
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