• Droits et démarches
  • Urbanisme & cadastre
  • Eau et assainissement
  • Puits & Forages
  • Identité
  • Etat-civil et élections
  • Immatriculation et conduite
  • Recensement à 16 ans
  • Chiens dangereux
  • Changement d'adresse en ligne
• Municipalité et Interco
  • Conseil municipal
  • Actes administratifs dématérialisés
  • Les Elus
  • Commissions municipales
  • Bulletin municipal
  • Hôtel de ville
  • Services municipaux
  • Terre de Provence Agglomération
• Vie pratique
  • Actualités
  • Associations
  • Affaires scolaires / Jeunesse
  • Transports en commun
  • Location de tables et chaises
  • Sécurité
  • Emploi
  • Permanences en Mairie
• Espaces publics
  • Horaires des lieux publics
  • Bastide
  • Bergerie
  • Musée du Patrimoine
  • Parc des Poètes
  • Les Félibres
• Economie et Tourisme
  • Entreprise et Artisanat
  • Restauration
  • Marché hebdomadaire
  • Agriculture
  • Tourisme
  • Plan du village
  • Calendrier des fêtes
  • Chiffres clés
• Médias et Communiation
  • Blog de la commune
  • Page Facebook
  • Photothèque
  • Vidéothèque
  • Photos libres de droits

Comptes-rendus des conseils municipaux

Tous les comptes-rendus des conseils municipaux sont classés par année et disponibles en visualisation ou bien en téléchargement à cette adresse.
Consulter les comptes-rendus des conseils municipaux.

Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 9 juillet 2024 - 19h00 - Salle du Conseil municipal

Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024

1.Affaires financières

• 1.1 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la D.S.I.L. 2024 pour le Projet de délocalisation du CTM (Centre Technique Municipal) dans la ZA (zone d'activité) des Moutouses afin de libérer le foncier pour permettre la réalisation de logements sociaux à Eyragues. (D)
• 1.2 Détermination des tarifs pour le séjour des jeunes pour l'été 2024. (D)

2. Affaires administratives

• 2.1 Signature du CMS: Contrat de Mixité Sociale pour la période 2023-2025 (D)
• 2.2 Convention de partenariat culturel "Provence en scène" avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2024-2025 (D)
• 2.3 Tourisme: Accueil Touristique: convention entre la commune, Terre de Provence Agglomération et l'ECTE (D)
• 2.4 Mise en place d'activité d'un relais de Petite Enfance (RPE) à Eyragues(D)
• 2.5 Personnel: modification du tableau des effectifs (D)
• 2.6 Participation à la protection sociale des agents (D)
• 2.7 Rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets (D)
• 2.8 Convention d'animation "Opération de façades" avec SOLIHA-Provence (D)

3. Biens, Patrimoine, Travaux

• 3.1 Acquisition de la parcelle cadastrée AB137 sise "Le Village" au Planet appartenant aux consorts Bouchet(D)
• 3.2 Cession à l'euro symbolique au Conseil Départemental du terrain communal sis 2,6 et 10 allée des micocouliers- parcelle cadastrée BX198 (en partie) en vue de la construction du collège d'Eyragues- Autorisation de dépôt d'un permis de construire- Convention de mmise à disposition temporaire pour les travaux(D)
• 3.3 Concession temporaire consentie à Mme Laura POURTIER sur un bien constitutif d'une réserve foncière communale- parcelles BR92 et BR98 (D)
• 3.4 Acquisition des parcelles BR72, BR75, BM55, CO76, CO99, CO101 et CO75 par le biaias de la SAFER (D)

4. Divers

• 4.1 Informations: Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations(I)
• 4.2 Informations diverses(I)