Eyragues en Provence

Comptes-rendus des conseils municipaux

Tous les comptes-rendus des conseils municipaux sont classés par année et disponibles en visualisation ou bien en téléchargement à cette adresse.
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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.

salle du conseil municipal d'Eyragues

Ordre du jour du conseil muninipal du mardi 14 mars - 19h00 - Salle du Conseil municipal

Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 janvier 2023

1.Affaires Financières

1.1 Débat d'orientation budgétaire(D)
1.2 Avance sur subvention(D)
1.3 Avance sur subvention (D)

2. Affaires Administratives

2.1 Avenant 1 au Marché de fourniture de denrées alimentaires et d'ingrédients nécessaires à la réalisation des repas et prestation d'assistance technique avec la société "Terre de Cuisine" (D)
2.2 Personnel : Modification du tableau des effectifs (D)
2.3 Délibération de principe sur la dérogation à la règle de non-constructibilité en dehors des parties urbanisées pour le projet de la "SAS Gautier Semences" (D)
2.4 Convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la commune d'Eyragues et "Terre de Provence Agglomération" (D)

3. Biens – Patrimoine – Travaux

3.1 Patrimoine : Avancement des travaux/projets

Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 45 cadastré BX181
Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 43 cadastré BX179
Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 18 cadastré BV369

4. Divers

4.1 Informations : Décisions prises par Le Maire dans le cadre de ses délégations (I)

4.1.1 Décision des demandes de subventions (I)
4.1.2 Décisions d'ester en justice et de saisir la société d'avocats "Ibanez et Associés" pour défendre la ville et ses intérêts (I)

4.2 informations et questions diverses

*(D) : Délibéation à prendre
* (I) : Information

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