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mairie d'Eyragues

Comptes-rendus des conseils municipaux

Tous les comptes-rendus des conseils municipaux sont classés par année et disponibles en visualisation ou bien en téléchargement à cette adresse.
Consulter les comptes-rendus des conseils municipaux.

ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.

salle du conseil municipal d'Eyragues

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 9 avril 2024 - 19h00 - Salle du Conseil municipal

Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
    1.Affaires financières
  • 1.1 Compte de gestion 2023 : Budget principal (D)
  • 1.2 Compte de gestion 2023 : Budget annexe lotissement Les Craux Sud
  • 1.3 Compte de gestion 2023 : Budget annexe caveaux funéraires (D)
  • 1.4 Compte administratif 2023 : Budget principal (D)
  • 1.5 Compte administratif 2023 : Budget annexe lotissement Les Craux Sud (D)
  • 1.6 Compte administratif 2023 : Budget annexe des caveaux funéraires (D)
  • 1.7 Affectation du résultat - Tous budgets (D)
  • 1.8 Budgets - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024 (D)
  • 1.9 Budget primitif 2024 - Budget principal (D)
  • 1.10 Budget primitif 2024 - Budget annexe "Lotissement les Craux Sud" (D)
  • 1.11 Budget primitif 2024 - Budget annexe "Caveaux funéraires"(D)
  • 1.12 Autorisations de programmes-crédits paiement AP/CP - Budget principal (D)
  • 1.13 Budget principal - Subventions (D)
  • 1.14 Subvention CCAS 2024(D)
    2. Affaires administratives
  • 2.1 Approbation de la convention de travaux et de droit de Passage pour la réalisation du projet de renforcement des berges du canal du Réal (D)
  • 2.2 Personnel : Modification du tableau des effectifs (D)
  • 2.3 Actualisation du RIFSEEP applicable aux cadres d’emplois des Techniciens Territoriaux (D)
  • 2.4 Convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz (Régie des Eaux RETEP) sur les supports d’éclairage public (Candélabres) de la Commune d’Eyragues (D)
  • 2.5 Convention d’occupation temporaire du domaine public routier sur les supports routiers de la Commune d’Eyragues pour les répéteurs de la Birdz - Régie des Eaux RETEP (D)
    3. Divers
    • 3.1 Informations: Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations(I)
    • 3.2 Informations diverses(I)


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