Comptes-rendus des conseils municipaux
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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.
Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025 - 19h00 - Salle du Conseil municipal
Nomination du secrétaire de séanceApprobation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025
- 1.Affaires Financières
- 1.1 Autoconsommation collective : fixation des conditions tarifaires de vente de l'électricité d'origine photovoltaïque (D)
- 1.2 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du Budget Primitif Principal 2026 (D)
- 1.3 Clôture du budget annexe du lotissement "les Craux Sud"(D)
- 1.4 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 300 euros à l'association CQVD (D)
- 1.5 Octroie d'une contribution exceptionnelle volontaire pour le SDIS 13 (D)
- 1.6 Subventions au écoles - année scolaire 2025/2026 (D)
- 1.7 Détermination des tarifs pour le séjour au ski organisé pour les jeunes (D)
- 1.8 Sollicitation d'une subvention au Département au titre du soutien au fonctionnement de la crèche "La Cabriole" 2026 (D)
- 1.9 Sollicition d'une subvention au Département au titre du soutien au fonctionnement de la micro-crèche "Les Oursons" 2026(D)
- 2. Affaires administratives
- 2.1 Modification du tableau des effectifs (D)
- 2.2 Convention de Fourrières Animalière Ethique 2026, Trappage et transports des chats "errants libres" (D)
- 2.3 Adhésion au groupement de commande TPA pour la mise en conformité RGPD Mutualisation et externalisation du DPO (délégué à la protection des données)(D)
- 2.4 Enfance Jeunesse : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens au PARIH "Pôle d'Appui et de Ressources Inclusion et Handicap"(D)
- 2.5 Appropation de la mise à jour des principes de fonctionement du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)(D)
- 3. Biens - Patrimoine - Travaux
- 3.1 Projet de Parking du Collège - autorisation de dépôt du permis d'aménager(D)
- 3.2 Concession temporaire consentie à la société "Au Son des Jardins" représentée par son président sur un bien constitutif d'une réserve foncière communale - parcelle BR72 (D)
- 4. Divers
- 4.1 Informations : décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations(I)
- 4.2 Informations diverses
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