Comptes-rendus des conseils municipaux
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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunit chaque
deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.
Ordre du jour du conseil muninipal du mardi 14 mars - 19h00 - Salle du Conseil municipal
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 janvier 2023
1.Affaires Financières
- 1.1 Débat d'orientation budgétaire(D)
- 1.2 Avance sur subvention(D)
- 1.3 Avance sur subvention (D)
2. Affaires Administratives
- 2.1 Avenant 1 au Marché de fourniture de denrées alimentaires et d'ingrédients nécessaires à la réalisation des repas et prestation d'assistance technique avec la société "Terre de Cuisine" (D)
- 2.2 Personnel : Modification du tableau des effectifs (D)
- 2.3 Délibération de principe sur la dérogation à la règle de non-constructibilité en dehors des parties urbanisées pour le projet de la "SAS Gautier Semences" (D)
- 2.4 Convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la commune d'Eyragues et "Terre de Provence Agglomération" (D)
3. Biens – Patrimoine – Travaux
- 3.1 Patrimoine : Avancement des travaux/projets
- Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 45 cadastré BX181
- Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 43 cadastré BX179
- Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 18 cadastré BV369
4. Divers
- 4.1 Informations : Décisions prises par Le Maire dans le cadre de ses délégations (I)
- 4.1.1 Décision des demandes de subventions (I)
- 4.1.2 Décisions d'ester en justice et de saisir la société d'avocats "Ibanez et Associés" pour défendre la ville et ses intérêts (I)
4.2 informations et questions diverses
*(D) : Délibéation à prendre
* (I) : Information
Mairie d'Eyragues - Place de la Libération - 13630 EYRAGUES |
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